Un gain en capital est un profit qui est réalisé à la suite de la vente de tout actif immobilisé (investissement ou immobilier) lorsque le prix de vente est supérieur au prix d'achat de l'investissement (qui est appelé le coût de base de l'investissement). Les gains en capital peuvent être enregistrés avec des actifs tels que des biens ou des propriétés, ainsi que des fonds communs de placement, des obligations, des options, des objets de collection et des entreprises. Un gain en capital peut être à court terme (un an ou moins) ou à long terme (plus d'un an) et doit être déclaré avec les impôts sur le revenu. Les investissements à long terme relatifs aux objets de collection sont taxés à un taux fixe de 28%. Les placements à court terme relatifs à des objets de collection sont imposés comme des gains en capital à court terme selon vos taux d'imposition ordinaires.

ANALYSE "Gain en capital"

Si vous avez perdu de l'argent sur un investissement, vous avez alors enregistré une perte en capital. Une perte en capital peut réduire vos impôts. Si vos pertes en capital excèdent vos gains en capital, vous pouvez déduire ces pertes de vos revenus.

Bien que les gains en capital soient généralement associés aux actions et aux fonds en raison de leur volatilité de prix inhérente, presque tout ce que vous utilisez et possédez est une immobilisation et peut être assujetti à l'impôt. Tout ce que vous vendez pour un prix supérieur à son prix d'achat réel (générant ainsi des gains en capital) peut être imposable. Une perte en capital n'est pas déductible d'impôt.

Les gains en capital peuvent être réalisés ou non réalisés. Les actifs non réalisés sont ceux qui sont appréciés en valeur, mais qui n'ont pas encore été vendus. Le gain en capital est une valeur potentielle. Un gain en capital est réalisé lorsqu'un actif a pris de la valeur et a été vendu.

Conséquences fiscales générées par les gains et pertes en capital

Le montant d'impôt que vous payez sur un gain en capital dépend de la tranche d'impôt sur le revenu dans laquelle vous vous trouvez, de la durée pendant laquelle vous avez possédé l'actif ainsi que du type d'immobilisation par rapport auquel vous avez affaire. 

Par exemple, les investisseurs en fonds communs de placement doivent déterminer les gains en capital accumulés non réalisés de ce fonds commun de placement (qui sont exprimés en pourcentage de son actif net) avant d'investir dans un fonds comportant une composante de gain en capital non réalisée qui est assez significative. Cette circonstance est appelée exposition aux gains en capital d'un fonds. Lorsqu'ils sont distribués par un fonds, les gains en capital constituent une obligation imposable pour les investisseurs du fonds.

Les gains en capital à court terme sont imposés au même taux que votre revenu régulier. D'autre part, les plus-values à long terme qui sont réalisées sur la plupart des éléments sont taxées à 0% (pour les tranches d'imposition de 10% et 15%), 15% (pour les tranches d'imposition de 25% à 35%) ou 20% (pour la tranche d'imposition d'imposition de 39,6%) en 2015. Cela dit, certains autres articles peuvent être taxés différemment - par exemple, les objets de collection sont imposés à un taux maximum de 28%.

Distributions de gains en capital par des fonds communs de placement

Les fonds communs de placement vendent souvent des investissements rentables à certains moments de l'année. Les fonds distribuent ensuite les bénéfices aux actionnaires sous la forme d'une distribution des gains en capital. Les personnes bénéficiant de cette répartition reçoivent un formulaire 1099-DIV, qui indique les dividendes et les distributions de gains en capital versés sur toute l'année. Les distributions de gains en capital sont imposées aux taux d'impôt sur les gains en capital à long terme, peu importe la durée pendant laquelle vous avez personnellement détenu des actions pour le le fond commun de placement.

De nombreux investisseurs réinvestissent les dividendes et les distributions de gains en capital reçus via leurs fonds communs de placement. Chaque réinvestissement est à la fois une distribution en espèces et un achat de fonds supplémentaire. Les distributions de dividendes et de gains en capital sont incluses dans le revenu imposable. Les actions supplémentaires qui ont été réinvesties ont leurs propres bases de coût (le prix d'achat des actions) et leurs propres périodes de détention.